Index AMMC

Éléments Généraux d’information

Divulgations AMMC Lien Explications et Omissions
Profil, Stratégie et référentiels adoptés
Périmètre Reporting, entités goupe et consolidation
Matérialité
Méthodologie, identification, collecte, traitement, complication, limites et méthodes de calcul
Vérification
Comply or explain



Informations Environnementales

Divulgations AMMC Lien Explications et Omissions
Activité ayant impact sur l'environnement et chiffres
Politique environnementale, mesure pour limiter impact et normes et objectifs fixés
Litige et poursuite pour problématiques environnementales
Actions et mesures pour évaluer et minimiser les impacts environnementaux
Mesures de gestion et d'élimination des déchets
Consommation Eau, Énergie, Matières premières…



Informations sociales

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Recrutement
Rémunération
Gestion de carrières
Formation
Handicapés (emploi et insertion)
Égalité Homme-Femme
Répartition par branche d'activité
Répartition par CT (CDI, CDD, Intérim…)
Répartition par catégorie (Direction, Cadres, Employés…)
Répartition globale par genre
Répartition par ancienneté
Indiquer tout schéma d'intéressement et de participation du personnel en précisant la date, la nature, les principales modalités de ces contrats et les sommes affectés à ce titre pour 3 dernières années
Nombre de représentants de personnel
Nombre de jours de grève par exercice
Nombre d'accidents de travail par exercice
Nombre de licenciements par exercice (par catégorie)
Nombre de démissions par exercice (par catégorie)
Nombre de recrutements par exercice (par catégorie)
Nombre et nature des litiges sociaux par exercice (collectifs ou individuels)



Gouvernance

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Membres exécutifs et non exécutifs
Membres indépendants
Existence de comités spécialisés
Critères retenus pour la qualification d’administrateurs d’indépendants
La parité, et les règles suivies en la matière 
Assiduités aux séances du conseil
Rémunération des administrateurs
Rémunération des dirigeants, (stock option, avantages en nature)
Relation avec les actionnaires : information communiquées aux actionnaires
Processus d’évaluation de la performance de l’instance de gouvernance par rapport aux thèmes économiques, environnementaux et sociaux
Actions engagées pour prévenir la corruption
Mesures prises en réponse à des incidents de corruption 



Informations sur les parties prenantes

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Impact économique et social sur riverains ou populations locales et développement régional : création d’emplois, investissement dans les domaines de la santé, de la culture, l’éducation 
Impact des investissements en matière d’infrastructures et de services publics
Actions correctives dans des activités à impact négatif significatif potentiel ou avéré sur les communautés locales
Conditions de dialogue avec les parties prenantes 
Politiques et critère de sélection des parties prenants (clients, fournisseurs et partenaires…)



Autres

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Objectifs et engagements de l’émetteur
Réalisations des objectifs et engagements RSE
Articulation Démarche RSE et stratégie et métier de l'émetteur et démonstration de l'impact des actions menées sur la performance économique et financière